Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUPAV
COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S. à R.L.), chemin de la Borde, 78360 MONTESSON.

Numéro de dépôt :
1206116
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1992

Présentation de la marque REGUPAV

Déposée le 9 juin 1982 par COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S. à R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGUPAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S. à R.L.), chemin de la Borde, 78360 MONTESSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque REGUPAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUPAV est expirée depuis le 9 juin 1992.

COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S. à R.L a également déposé les autres marques suivantes : RUGOPAV , CHAMPS ELYSEES , SAINT-CLOUD , POLYSEN , KINGBLOC , PAROLES , COURCELLES , PORFIRO , UNI-FRANCE , RUGOBLOC


COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES (C 2 M) (S. à R.L.), chemin de la Borde, 78360 MONTESSON. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes; asphaltes, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.